AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE, Association de la Loi de 1901
Numéro de dépôt :
3986412
Date de dépôt :
27/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2023
Présentation de la marque ACF
Déposée le 27 février 2013 par AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE, Association de la Loi de 1901 domicilié(e) 6/8 place de la Concorde - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CJA, Mme GAMBERT Laëtitia domicilié(e) 15 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France.
La marque ACF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986412.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILE CLUB DE FRANCE, Association de la Loi de 1901 - 6/8 place de la Concorde - 75008 - PARIS - France
Cabinet CJA, Mme GAMBERT Laëtitia - 15 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Véhicules, véhicules anciens et de collection ; autobus, autocaravanes, autocars, automobiles, autoneiges, bicycles, tricycles, bicyclettes, camionnettes, camions, caravanes, cyclecars, voitures d'enfant, fourgonnettes, fourgons (véhicules), motocycles, motocyclettes, véhicules électriques, véhicules militaires de transport, vélomoteurs, vélos, voitures de sport ; pièces détachées pour véhicules, notamment pour véhicules anciens et de collection : allume-cigares pour automobiles, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boites de vitesses pour véhicules terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, châssis de véhicules, couchettes pour véhicules, essuie-glaces, enjoliveurs, jantes de roues de véhicules, manivelles de véhicules anciens, marchepieds de véhicules anciens, moteurs pour véhicules, pare-brise et pare-chocs pour automobiles, pare-soleil (stores) pour automobiles, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules ; rayons de roues de véhicules, roues de véhicules, remorques (véhicules), rétroviseurs, vitres de véhicules, volants pour véhicules ;
Services de publicité ; diffusion d'annonces et de matériels publicitaires ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; relations presse ; services de communication évènementielle (relations publiques) ; Marketing ; supervision et soutien d'associations ou de clubs se consacrant à la promotion de l'univers automobile (conseils en organisation et direction des affaires) ; recherche de parraineurs ; organisation de ventes aux enchères ; organisation de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, visant à promouvoir l'univers automobile ; production de films publicitaires visant à promouvoir l'univers automobile ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ;
Organisation de collectes de fonds à des fins caritatives ; recherche et fourniture de financements pour la réalisation de projets liés à l'automobile ; parrainage financier de clubs et/ou d'associations visant à promouvoir l'univers automobile ; parrainage financier de manifestations visant à promouvoir l'univers automobile ; gestion de biens immobiliers ;
Organisation et planification de voyages ; réservation de places de voyages ; services de location et/ou de prêt d'automobiles, notamment d'automobiles anciennes et de collection ; service de location de voitures de courses ; services de chauffeurs ; organisation d'excursions dans le cadre de manifestations automobiles ; visites touristiques liées à une manifestation automobile ;
Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; services de club (divertissement ou éducation) ; publication de livres liés aux véhicules, notamment aux véhicules anciens et de collection ; publication de revues électroniques liées aux véhicules, notamment aux véhicules anciens et de collection ; organisation d'expositions, de séminaires, de conférences et de colloques liées aux véhicules, notamment aux véhicules anciens et de collection ; programmes d'échanges culturels liés à l'automobile, à savoir : organisation de manifestations culturelles ; organisation de manifestations sportives, notamment de sport automobile ; organisation de compétitions automobiles, organisation de rallyes automobiles, organisation et conduite de journées de courses automobiles ; services de divertissements fournis sur un circuit automobile ; services de formation de conducteurs ; cours donnés à des conducteurs ; formations en matière de conduite et de manipulation d'un véhicule ; formations en matière de pilotage d'un véhicule ; services de tournage ; production de films et d'enregistrements de sons et/ou d'images relatifs aux véhicules, notamment aux véhicules anciens ou de collection ; location d'enregistrements vidéo liés aux véhicules, notamment aux véhicules anciens ou de collection ; service d'un club de rencontre et d'échange entre personnes ayant pour intérêt commun l'univers automobile et/ou le sport automobile (services de club de divertissement) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de restaurants et de bars ; services de traiteurs ; location de logements temporaires ; réservation d'hôtels ; location de salles de réception ; maisons de vacances ;
Services d'une association visant à promouvoir l'univers automobile, à savoir : services de promotion et de défense des intérêts de ses adhérents.
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